Permis de construire – Logements
1 Passa Des Francs-Tireurs
09302719A0041
Autorisé
le 04 juin 2020
8 logements
547 m² habitables
845 m² terrain
La Courneuve (93120)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- La Courneuve (93027)
- Adresse
-
1 Passa Des Francs-Tireurs
93120 La Courneuve - Parcelle(s)
- AJ 10
- Superficie terrain
- 845 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES FRANCS TIREURS
- SIREN
- 904500246,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75008 Paris 08
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 1
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 | 547 | — | 220 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL