Permis de construire – Logements
1 / S Rue Jean Leonardi / Rue Du
09303316C0035
Annulé
le 13 septembre 2016
7 logements
9 266 m² terrain
Gournay-Sur-Marne (93460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Gournay-Sur-Marne (93033)
- Adresse
-
1 / S Rue Jean Leonardi / Rue Du
93460 Gournay-Sur-Marne - Parcelle(s)
- B 303
- Superficie terrain
- 9 266 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONTOIT IMMOBILIER
- SIREN
- 444178503,0
- SIRET
- 44417850300025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 77313 Emerainville/Marne La Vallee
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 584 | — | 580 | 4 | 580 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL