Permis de construire – Logements
15 Avenue Des Hortensias
09304714C0066
Autorisé
le 12 décembre 2014
6 logements
248 m² habitables
500 m² terrain
Montfermeil (93370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Montfermeil (93047)
- Adresse
-
15 Avenue Des Hortensias
93370 Montfermeil - Parcelle(s)
- R 75
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASF
- SIREN
- 801747064,0
- SIRET
- 80174706400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93370 Montfermeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 248 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL