Permis de construire – Logements
0110 Che Du Clos Roger
09304717C0074
Autorisé
le 23 février 2018
1 logement
120 m² habitables
651 m² terrain
Montfermeil
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Montfermeil (93047)
- Adresse
-
0110 Che Du Clos Roger
None Montfermeil - Parcelle(s)
-
M 70
M 70 - Superficie terrain
- 651 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.T.A.S.
- SIREN
- 752190496,0
- SIRET
- 75219049600014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL