Permis de construire – Logements
40 Chemin Du Clos Roger
09304724C0016
Terminé
le 12 février 2024
1 logement
7 m² habitables
685 m² terrain
Montfermeil (93370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 février 2024
3
Ouverture chantier
12 février 2024
4
Achèvement
05 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Montfermeil (93047)
- Adresse
-
40 Chemin Du Clos Roger
93370 Montfermeil - Parcelle(s)
- M 513
- Superficie terrain
- 685 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMG
- SIREN
- 829781269,0
- SIRET
- 82978126900016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 77181 Le Pin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 121 | 7 | 25 | — | 25 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL