Permis de construire – Logements
2 Rue Du Ruisseau
09304814B0178
Annulé
le 18 février 2015
16 logements
1 052 m² habitables
616 m² terrain
Montreuil (93100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Montreuil (93048)
- Adresse
-
2 Rue Du Ruisseau
93100 Montreuil - Parcelle(s)
- X 139
- Superficie terrain
- 616 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT MONTREUILLOIS
- SIREN
- 488777160,0
- SIRET
- 48877716000018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 93100 Montreuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 3
- T3
- 5
- T4
- 4
- T5
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 052 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL