Permis de construire – Logements
12 Impasse Des Pivoines
09304824B0315
Terminé
le 26 juillet 2024
1 logement
199 m² terrain
Montreuil (93100)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
26 juillet 2024
3
Ouverture chantier
26 novembre 2024
4
Achèvement
01 août 2025
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Montreuil (93048)
- Adresse
-
12 Impasse Des Pivoines
93100 Montreuil - Parcelle(s)
- CL 71
- Superficie terrain
- 199 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PIVOINES12
- SIREN
- 984763755,0
- SIRET
- 98476375500019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94500 Champigny-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 142 | — | 120 | 22 | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL