Permis de construire – Logements
14 Avenu Eugene Fischer
09305714B0031
Autorisé
le 01 octobre 2014
1 logement
245 m² habitables
528 m² terrain
Les Pavillons Sous Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons Sous Bois (93057)
- Adresse
-
14 Avenu Eugene Fischer
93320 Les Pavillons Sous Bois - Parcelle(s)
- AF 27
- Superficie terrain
- 528 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPE DOMUS INVEST
- SIREN
- 539844233,0
- SIRET
- 53984423300012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 93320 Les Pavill0ns Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 245 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL