Permis de construire – Logements
296 Avenue Aristide Briand
09305719B0015
Annulé
le 13 août 2019
1 logement
224 m² habitables
819 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 août 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
296 Avenue Aristide Briand
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
- X 120
- Superficie terrain
- 819 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 296 ARISTIDE BRIAND
- SIREN
- 832729552,0
- SIRET
- 83272955200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93320 Les Pavillons Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 224 | — | — | — |
| Locaux | 480 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL