Permis de construire – Logements
241 Bd Pasteur
09305719B0022
Terminé
le 06 février 2020
35 logements
2 128 m² habitables
711 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 février 2020
3
Ouverture chantier
15 décembre 2020
4
Achèvement
05 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
241 Bd Pasteur
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
-
X 21
X 29
X 137 - Superficie terrain
- 711 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOBAT
- SIREN
- 410048755,0
- SIRET
- 41004875500020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 33608 Pessac Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 35
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 35
- Collectifs hors résidence
- 35
- Logements démolis
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 13
- T3
- 19
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 346 | 2 128 | — | 346 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL