Permis de construire – Logements
98 Avenue Du President Wilson
09305720B0015
Autorisé
le 01 avril 2020
1 logement
1 020 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 avril 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
98 Avenue Du President Wilson
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
- Y 207
- Superficie terrain
- 1 020 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CEPHEE
- SIREN
- 483497673,0
- SIRET
- 48349767300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93320 Les Pavillons-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 81 | — | 49 | — | — |
| Locaux | 736 | — | — | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL