Permis de construire – Logements
137 Av Jean Jaures
09305721B0025
Autorisé
le 27 avril 2021
3 logements
383 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
137 Av Jean Jaures
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
- T 174
- Superficie terrain
- 383 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93250 Villemomble
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 114 | — | — |
| Locaux | 114 | — | — | — | 114 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL