Permis de construire – Logements
71 Bd Pasteur
09305723B0074
Autorisé
le 08 septembre 2023
2 logements
217 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
71 Bd Pasteur
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
- Z 25
- Superficie terrain
- 217 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI HONORE.
- SIREN
- 804752798,0
- SIRET
- 80475279800020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93320 Les Pavillons-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | — | 80 | — | 80 |
| Locaux | 50 | 50 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL