Permis de construire – Logements
7-7BI Impasse Sainte Anne
09305724B0022
Autorisé
le 04 octobre 2024
1 logement
450 m² habitables
1 227 m² terrain
Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
- Adresse
-
7-7BI Impasse Sainte Anne
93320 Les Pavillons-Sous-Bois - Parcelle(s)
-
C 8
C 63
C 220 - Superficie terrain
- 1 227 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BCP
- SIREN
- 532260510,0
- SIRET
- 53226051000039,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 93350 Le Bourget
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 246 | 450 | — | 204 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL