Permis de construire – Logements
6 BIS Rue Jean-Baptiste Clement
09306119B0010
Commencé
le 06 novembre 2019
1 logement
154 m² habitables
Le Pre Saint-Gervais (93310)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 novembre 2019
3
Ouverture chantier
07 mai 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Le Pre Saint-Gervais (93061)
- Adresse
-
6 BIS Rue Jean-Baptiste Clement
93310 Le Pre Saint-Gervais - Parcelle(s)
-
A0 87
A0 88 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JBC6
- SIREN
- 850792128,0
- SIRET
- 85079212800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93310 Rosny Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL