Permis de construire – Logements
12 Rue Des Graviers
09306422B0056
Terminé
le 03 juillet 2023
2 logements
417 m² habitables
596 m² terrain
Rosny-Sous-Bois (93110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 juillet 2023
3
Ouverture chantier
21 octobre 2023
4
Achèvement
12 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Rosny-Sous-Bois (93064)
- Adresse
-
12 Rue Des Graviers
93110 Rosny-Sous-Bois - Parcelle(s)
- AR 271
- Superficie terrain
- 596 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93220 Gagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 417 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL