Permis de construire – Logements
29 Rue Du G N Ral Leclerc
09306424B0147
Autorisé
le 14 janvier 2025
2 logements
281 m² terrain
Rosny-Sous-Bois (93110)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Rosny-Sous-Bois (93064)
- Adresse
-
29 Rue Du G N Ral Leclerc
93110 Rosny-Sous-Bois - Parcelle(s)
- AT 174
- Superficie terrain
- 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SAI RAM
- SIREN
- 834656761,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93290 Tremblay-En-France
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | — | 90 | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL