Permis de construire – Logements
31 Avenue Jean Jaur S
09306425B0043
Autorisé
le 01 juillet 2025
1 logement
19 m² habitables
302 m² terrain
Rosny-Sous-Bois (93110)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Rosny-Sous-Bois (93064)
- Adresse
-
31 Avenue Jean Jaur S
93110 Rosny-Sous-Bois - Parcelle(s)
- AE 136
- Superficie terrain
- 302 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TD IMMO
- SIREN
- 912821790,0
- SIRET
- 91282179000017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 1
- Collectifs hors résidence
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 218 | 19 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL