Permis de construire – Logements
4 Rue Saint Claude
09306426B0001
Autorisé
le 20 mars 2026
1 logement
63 m² habitables
170 m² terrain
Rosny-Sous-Bois (93110)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
20 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Rosny-Sous-Bois (93064)
- Adresse
-
4 Rue Saint Claude
93110 Rosny-Sous-Bois - Parcelle(s)
- AH 93
- Superficie terrain
- 170 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NOVA
- SIREN
- 928842756,0
- SIRET
- 92884275600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93110 Rosny-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 63 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL