Permis de construire – Logements
48 Rue Du Doc Leonce Basset
09307017A0042
Terminé
le 18 juillet 2017
1 logement
388 m² terrain
Saint-Ouen (93400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 juillet 2017
3
Ouverture chantier
18 juillet 2017
4
Achèvement
29 août 2017
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Saint-Ouen (93070)
- Adresse
-
48 Rue Du Doc Leonce Basset
93400 Saint-Ouen - Parcelle(s)
- F 77
- Superficie terrain
- 388 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATLAR
- SIREN
- 823303763,0
- SIRET
- 82330376300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 93170 Bagnolet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 49 | — | — |
| Locaux | 499 | — | — | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL