Permis de construire – Logements
23 Allee De La Smala
09307114C0056
Terminé
le 26 novembre 2014
6 logements
580 m² habitables
845 m² terrain
Sevran (93270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 novembre 2014
3
Ouverture chantier
23 février 2015
4
Achèvement
26 janvier 2017
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
23 Allee De La Smala
93270 Sevran - Parcelle(s)
- BS 199
- Superficie terrain
- 845 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SMAA
- SIREN
- 800412876,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93370 Montfermeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 | 580 | — | 91 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL