Permis de construire – Logements
35 Av Bruno Bancher
09307118C0034
Terminé
le 09 avril 2018
1 logement
576 m² terrain
Sevran
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
09 avril 2018
3
Ouverture chantier
09 juin 2019
4
Achèvement
27 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
35 Av Bruno Bancher
None Sevran - Parcelle(s)
- BH 184
- Superficie terrain
- 576 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VILLA RAPHAEL
- SIREN
- 822975546,0
- SIRET
- 82297554600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93600 Aulnay-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 292 | — | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL