Permis de construire – Logements
10 Av Pasteur
09307118C0114
Terminé
le 25 septembre 2018
1 logement
Sevran (93270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 septembre 2018
3
Ouverture chantier
25 octobre 2018
4
Achèvement
18 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
10 Av Pasteur
93270 Sevran - Parcelle(s)
- BI 33
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMANA
- SIREN
- 832934954,0
- SIRET
- 83293495400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93270 Sevran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | — | 20 | — | 20 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL