Permis de construire – Logements
12B Allee Du Marechal Bugeaud
09307120C0007
Annulé
le 07 juillet 2020
10 logements
543 m² habitables
557 m² terrain
Sevran (93270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 juillet 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
12B Allee Du Marechal Bugeaud
93270 Sevran - Parcelle(s)
- BS 95
- Superficie terrain
- 557 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SVR
- SIREN
- 418730651,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06130 Grasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 9
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 | 543 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL