Permis de construire – Logements
41 Avenue De L'Oasis
09307123C0071
Autorisé
le 10 novembre 2023
1 logement
79 m² habitables
259 m² terrain
Sevran (93270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
41 Avenue De L'Oasis
93270 Sevran - Parcelle(s)
- BX 48
- Superficie terrain
- 259 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 48 ALLEE DU JURA
- SIREN
- 818686735,0
- SIRET
- 81868673500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93270 Sevran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 88 | 79 | — | 43 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL