Permis de construire – Logements
5 Rue Du Parc
09307124C0199
Autorisé
le 13 janvier 2025
1 logement
111 m² habitables
540 m² terrain
Sevran (93270)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Sevran (93071)
- Adresse
-
5 Rue Du Parc
93270 Sevran - Parcelle(s)
- BZ 255
- Superficie terrain
- 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TB IMMOBILIER
- SIREN
- 921652970,0
- SIRET
- 92165297000010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93270 Sevran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL