Permis de construire – Logements
13 Rue Eugenie
09307213A0022
Commencé
le 22 septembre 2015
4 logements
288 m² habitables
506 m² terrain
Stains (93240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 septembre 2015
3
Ouverture chantier
22 juillet 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Stains (93072)
- Adresse
-
13 Rue Eugenie
93240 Stains - Parcelle(s)
- B 660
- Superficie terrain
- 506 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES CITES
- SIREN
- 428809651,0
- SIRET
- 42880965100022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93700 Drancy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 288 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL