Permis de construire – Logements
7 Rue De Montesqieu - Lot C
09307422C0013
Commencé
le 22 décembre 2022
1 logement
90 m² habitables
1 048 m² terrain
Vaujours (93410)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 décembre 2022
3
Ouverture chantier
31 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Vaujours (93074)
- Adresse
-
7 Rue De Montesqieu - Lot C
93410 Vaujours - Parcelle(s)
- A 2320
- Superficie terrain
- 1 048 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- AITEVET 5747
- SIREN
- 901097287,0
- SIRET
- 90109728700022,0
- Code APE
- 43.22B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 93420 Villepinte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL