Permis de construire – Logements
19B Avenue Jeanne D Arc
09400323W4043
Autorisé
le 10 août 2023
1 logement
10 m² habitables
2 846 m² terrain
Arcueil (94110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Arcueil (94003)
- Adresse
-
19B Avenue Jeanne D Arc
Lieu-dit : 36 AVENUE JEAN JAURES
94110 Arcueil - Parcelle(s)
- D 149
- Superficie terrain
- 2 846 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CIEL CLAIR
- SIREN
- 491357430,0
- SIRET
- 49135743000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94110 Arcueil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 10 | 107 | — | — |
| Locaux | 107 | — | — | — | 107 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL