Permis de construire – Logements
13 Rue Emile Bougard
09400324W1015
Autorisé
le 14 octobre 2024
1 logement
252 m² habitables
406 m² terrain
Arcueil (94110)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Arcueil (94003)
- Adresse
-
13 Rue Emile Bougard
94110 Arcueil - Parcelle(s)
- N 69
- Superficie terrain
- 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOUGARD
- SIREN
- 907947717,0
- SIRET
- 90794771700019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92260 Fontenay-Aux-Roses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 | 252 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL