Permis de construire – Logements
101 Rue Alfred De Musset
09403313N4314
Terminé
le 15 mai 2014
6 logements
426 m² terrain
Fontenay Sous Bois (94120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 mai 2014
3
Ouverture chantier
15 octobre 2014
4
Achèvement
04 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fontenay Sous Bois (94033)
- Adresse
-
101 Rue Alfred De Musset
94120 Fontenay Sous Bois - Parcelle(s)
- M 471
- Superficie terrain
- 426 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 94120 Fontenay Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 277 | — | 218 | 59 | 218 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL