Permis de construire – Logements
15 Rue Pasteur
09403314N1066
Commencé
le 12 mai 2015
26 logements
1 867 m² habitables
1 068 m² terrain
Fontenay Sous Bois (94120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 mai 2015
3
Ouverture chantier
01 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fontenay Sous Bois (94033)
- Adresse
-
15 Rue Pasteur
94120 Fontenay Sous Bois - Parcelle(s)
-
AC 246
BQ 71 - Superficie terrain
- 1 068 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BERYL INVESTISSEMENT
- SIREN
- 438861692,0
- SIRET
- 43886169200020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 94120 Fontenay Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 26
- Collectifs hors résidence
- 26
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 7
- T3
- 11
- T4
- 6
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 867 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL