Permis de construire – Logements
1 Bis Rue Du Clos D'Orleans
09403316N1038
Terminé
le 30 novembre 2016
87 logements
1 051 m² habitables
1 875 m² terrain
Fontenay Sous Bois (94120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 novembre 2016
3
Ouverture chantier
17 décembre 2018
4
Achèvement
16 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fontenay Sous Bois (94033)
- Adresse
-
1 Bis Rue Du Clos D'Orleans
Lieu-dit : FONTENAY SOUS BOIS
94120 Fontenay Sous Bois - Parcelle(s)
-
BO 101
BO 102 - Superficie terrain
- 1 875 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA HLM LOGIS TRANSPORTS
- SIREN
- 592025811,0
- SIRET
- 59202581100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 75020 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 87
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 87
- En résidence
- 87
Répartition par pièces
- T1
- 87
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 051 | 1 371 | — | — |
| Locaux | 1 371 | — | — | — | 1 371 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL