Permis de construire – Logements
48 Rue Charles Bassee
09403320N1030
Autorisé
le 28 septembre 2020
2 logements
247 m² habitables
255 m² terrain
Fontenay Sous Bois (94120)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
28 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fontenay Sous Bois (94033)
- Adresse
-
48 Rue Charles Bassee
94120 Fontenay Sous Bois - Parcelle(s)
- Z 82
- Superficie terrain
- 255 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC LUC DESCHAMPS
- SIREN
- 347716276,0
- SIRET
- 34771627600014,0
- Code APE
- 47.76Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 75017 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 247 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL