Permis de construire – Logements
2 Rue Georges Mandel
09403322N1091
Autorisé
le 07 février 2023
12 logements
628 m² habitables
440 m² terrain
Fontenay Sous Bois (94120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fontenay Sous Bois (94033)
- Adresse
-
2 Rue Georges Mandel
94120 Fontenay Sous Bois - Parcelle(s)
- AV 130
- Superficie terrain
- 440 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP SYNTHESE
- SIREN
- 493943963,0
- SIRET
- 49394396300030,0
- Code APE
- 41.10B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75016 Paris 16
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | 628 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL