Permis de construire – Logements
14B Rue Leon Bernard
09403416W1006
Terminé
le 22 avril 2016
1 logement
96 m² habitables
238 m² terrain
Fresnes (94260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 avril 2016
3
Ouverture chantier
14 juin 2016
4
Achèvement
28 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fresnes (94034)
- Adresse
-
14B Rue Leon Bernard
94260 Fresnes - Parcelle(s)
- Y 176
- Superficie terrain
- 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 14 LB PROMOTION
- SIREN
- 753173673,0
- SIRET
- 75317367300017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 94260 Fresnes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 | 96 | — | 2 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL