Permis de construire – Logements
15 Avenue Du Pars Des Sports
09403416W1009
Terminé
le 09 mai 2016
1 logement
2 422 m² terrain
Fresnes (94260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 mai 2016
3
Ouverture chantier
05 septembre 2016
4
Achèvement
20 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Fresnes (94034)
- Adresse
-
15 Avenue Du Pars Des Sports
94260 Fresnes - Parcelle(s)
- O 4
- Superficie terrain
- 2 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JJ FM
- SIREN
- 482422839,0
- SIRET
- 48242283900027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94260 Fresnes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 89 | — | — |
| Locaux | 89 | — | — | — | 89 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL