Permis de construire – Logements
7 Rue Du Docteur Calmette
09403825W4019
Autorisé
le 12 juin 2025
2 logements
260 m² terrain
L'Hay-Les-Roses (94240)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- L'Hay-Les-Roses (94038)
- Adresse
-
7 Rue Du Docteur Calmette
94240 L'Hay-Les-Roses - Parcelle(s)
- AM 123
- Superficie terrain
- 260 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TMI
- SIREN
- 901859892,0
- SIRET
- 90185989200019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 92160 Antony
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 202 | — | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL