Permis de construire – Logements
14 Rue Le Prevost
09405517N0020
Annulé
le 30 août 2017
2 logements
239 m² habitables
352 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 août 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
14 Rue Le Prevost
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AI 289
- Superficie terrain
- 352 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BERNICE IMMOBILIER
- SIREN
- 830377792,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75011 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 239 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL