Permis de construire – Logements
16 Rue D Aguesseau
09405517N0024
Terminé
le 26 septembre 2017
2 logements
173 m² habitables
282 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 septembre 2017
3
Ouverture chantier
04 janvier 2018
4
Achèvement
15 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
16 Rue D Aguesseau
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AH 309
- Superficie terrain
- 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ICF NORD-EST SA D'HLM
- SIREN
- 304747835,0
- SIRET
- 30474783500466,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 75010 Paris-10e-Arrondissement
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 173 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL