Permis de construire – Logements
84 Rue Du Belvedere
09405519N0027
Terminé
le 15 mars 2019
1 logement
446 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
15 mars 2019
3
Ouverture chantier
15 juin 2019
4
Achèvement
02 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
84 Rue Du Belvedere
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AI 261
- Superficie terrain
- 446 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CONVENTION 88
- SIREN
- 500745674,0
- SIRET
- 50074567400019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94500 Champigny Sur Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 81 | — | 38 | — | 38 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL