Permis de construire – Logements
31 Rue Pasteur
09405522N0018
Commencé
le 15 novembre 2022
2 logements
325 m² habitables
312 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 novembre 2022
3
Ouverture chantier
16 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
31 Rue Pasteur
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AE 505
- Superficie terrain
- 312 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BS IMMOBILIER
- SIREN
- 533104501,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94420 Le Plessis-Trevise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | 325 | — | 125 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL