Permis de construire – Logements
1 Rue Gilbert Toulelle
09405523N0007
Terminé
le 21 avril 2023
2 logements
234 m² habitables
708 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 avril 2023
3
Ouverture chantier
24 juillet 2023
4
Achèvement
02 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
1 Rue Gilbert Toulelle
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AD 181
- Superficie terrain
- 708 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.A.
- SIREN
- 498224518,0
- SIRET
- 49822451800015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 94500 Champigny-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL