Permis de construire – Logements
17 Rue Pasteur
09405523N0025
Autorisé
le 19 octobre 2023
1 logement
120 m² habitables
332 m² terrain
Ormesson-Sur-Marne (94490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- Ormesson-Sur-Marne (94055)
- Adresse
-
17 Rue Pasteur
94490 Ormesson-Sur-Marne - Parcelle(s)
- AE 785
- Superficie terrain
- 332 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALLIANCE FAB
- SIREN
- 881504369,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 94490 Ormesson-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 15 | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL