Permis de construire – Logements
13 Bd Rabelais
09406820M4296
Terminé
le 15 septembre 2020
1 logement
309 m² terrain
St Maur Des Fosses (94100)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 septembre 2020
3
Ouverture chantier
15 octobre 2020
4
Achèvement
15 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- St Maur Des Fosses (94068)
- Adresse
-
13 Bd Rabelais
94100 St Maur Des Fosses - Parcelle(s)
- O 65
- Superficie terrain
- 309 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RABELAIS
- SIREN
- 383174547,0
- SIRET
- 38317454700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94100 Saint-Maur-Des-Fosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 37 | — | — |
| Locaux | 37 | — | — | — | 37 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL