Permis de construire – Logements
3 TER Rue Chappelier
09406823M0054
Autorisé
le 13 mars 2023
1 logement
167 m² terrain
St Maur Des Fosses (94210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Commune
- St Maur Des Fosses (94068)
- Adresse
-
3 TER Rue Chappelier
94210 St Maur Des Fosses - Parcelle(s)
- BL 99
- Superficie terrain
- 167 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ML2C IMMO
- SIREN
- 824627798,0
- SIRET
- 82462779800013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 94210 St Maur Des Fosses (Anciennement
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 185 | — | — |
| Locaux | 205 | — | — | 20 | 185 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL