Permis de construire – Logements
9 Avenue Daubigny
09501919O0015
Commencé
le 02 juillet 2019
1 logement
153 m² habitables
472 m² terrain
Arnouville (95400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 juillet 2019
3
Ouverture chantier
29 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Arnouville (95019)
- Adresse
-
9 Avenue Daubigny
95400 Arnouville - Parcelle(s)
- AK 207
- Superficie terrain
- 472 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J.P.H. DISTRIBUTION
- SIREN
- 408894756,0
- SIRET
- 40889475600019,0
- Code APE
- 66.12Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 75018 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 56 | 153 | — | 56 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL