Permis de construire – Logements
16 Rue Accart
0950192300037
Terminé
le 09 janvier 2024
1 logement
142 m² habitables
400 m² terrain
Arnouville (95400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 janvier 2024
3
Ouverture chantier
10 février 2024
4
Achèvement
01 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Arnouville (95019)
- Adresse
-
16 Rue Accart
95400 Arnouville - Parcelle(s)
- AE 58
- Superficie terrain
- 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CELLAR DOOR
- SIREN
- 507695666,0
- SIRET
- 50769566600010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95600 Eaubonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 | 142 | — | 67 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL