Permis de construire – Logements
Rue De La Mairie
09502415B0002
Terminé
le 28 juillet 2015
1 logement
104 m² habitables
1 290 m² terrain
Arthies (95420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 juillet 2015
3
Ouverture chantier
15 décembre 2015
4
Achèvement
08 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Arthies (95024)
- Adresse
-
Rue De La Mairie
95420 Arthies - Parcelle(s)
-
ZA 49
ZA 48 - Superficie terrain
- 1 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95640 Santeuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL