Permis de construire – Logements
13 Rue Victor Basch
09505215H0006
Annulé
le 19 septembre 2015
17 logements
1 070 m² habitables
2 750 m² terrain
Beaumont-Sur-Oise (95260)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 septembre 2015
3
Ouverture chantier
15 juillet 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Beaumont-Sur-Oise (95052)
- Adresse
-
13 Rue Victor Basch
95260 Beaumont-Sur-Oise - Parcelle(s)
- AL 450
- Superficie terrain
- 2 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 'L'OREE DU MOULIN'
- SIREN
- 504724980,0
- SIRET
- 50472498000017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95500 Gonesse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 8
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 529 | 1 070 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL